- droit matériel
- материальное право
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
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DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
Droit Pénal Belge — Sommaire 1 Définition 2 Sources 3 Catégories d infractions 3.1 Les contraventions 3.2 … Wikipédia en Français
Droit penal belge — Droit pénal belge Sommaire 1 Définition 2 Sources 3 Catégories d infractions 3.1 Les contraventions 3.2 … Wikipédia en Français
matériel — matériel, ielle [ materjɛl ] adj. et n. • 1350; lat. materialis I ♦ Adj. 1 ♦ (Opposé à formel) Philos. Cause matérielle et cause formelle. Vérité matérielle d une idée, consistant dans l accord de la pensée et de l expérience. 2 ♦ (Opposé à… … Encyclopédie Universelle
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
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Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
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Droit Du Service Public En France — Le droit du service public est un élément essentiel du droit administratif français. On distingue deux grands domaines d activité dans l administration française : la police administrative et l activité de prestation de service. La police… … Wikipédia en Français